{"id":59346,"date":"2025-08-30T16:39:33","date_gmt":"2025-08-30T14:39:33","guid":{"rendered":"https:\/\/myagencyinside.com\/maquettes\/smart-impulse-2025\/?p=59346"},"modified":"2025-09-01T09:52:24","modified_gmt":"2025-09-01T07:52:24","slug":"plan-de-comptage-decret-bacs-plan-de-comptage-decret-tertiaire","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/myagencyinside.com\/maquettes\/smart-impulse-2025\/plan-de-comptage-decret-bacs-plan-de-comptage-decret-tertiaire\/","title":{"rendered":"Plan de comptage D\u00e9cret BACS et plan de comptage D\u00e9cret Tertiaire : comment \u00eatre conforme ?"},"content":{"rendered":"

En France, les D\u00e9crets Tertiaire et BACS imposent des obligations de performance \u00e9nerg\u00e9tique<\/span> pour les b\u00e2timents \u00e0 usage tertiaire.<\/a> <\/strong>Pour r\u00e9pondre \u00e0 ces\u00a0enjeux r\u00e9glementaires, la mise en place d\u2019un plan de comptage efficace est indispensable<\/strong>. Dans cet article, nous explorerons comment le plan de comptage propos\u00e9 par Smart Impulse se distingue comme une solution<\/a><\/span> \u00e0 la fois simple et rapide<\/strong>, capable de r\u00e9pondre \u00e0 ces obligations, tout en offrant une vision claire des diff\u00e9rentes \u00e9tapes de sa mise en \u0153uvre. Vous d\u00e9couvrirez \u00e9galement comment cette m\u00e9thodologie permet de r\u00e9duire les consommations \u00e9nerg\u00e9tiques de mani\u00e8re optimale, garantissant ainsi le respect des r\u00e9glementations en vigueur tout en maximisant l’efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents de mani\u00e8re simple, rapide et \u00e9conomique.<\/p>\n

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Webinaire \u2013 Plan de comptage Smart Impulse : une r\u00e9ponse simple aux D\u00e9cret BACS et Tertiaire<\/span><\/h2>\n

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Plan de comptage de l’\u00e9nergie : qu’est ce que c’est?<\/span><\/h2>\n

Un plan de comptage de l\u2019\u00e9nergie est un syst\u00e8me structur\u00e9 qui d\u00e9finit comment mesurer, collecter et exploiter<\/strong> les donn\u00e9es de consommation \u00e9nerg\u00e9tique<\/a><\/span> d\u2019un b\u00e2timent ou d\u2019un site. Dans ce cadre, il faut donc bien comprendre les exigences r\u00e9glementaires et leur impact sur la collecte des donn\u00e9es \u00e9nerg\u00e9tiques pour concevoir un plan de comptage conforme.<\/p>\n

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D\u00e9cret Tertiaire : Objectifs et exigences<\/span><\/h2>\n

Le D\u00e9cret Tertiaire<\/a> s\u2019inscrit dans le cadre de la loi ELAN, qui impose aux propri\u00e9taires de b\u00e2timents tertiaires de plus de 1000 m\u00b2 de r\u00e9duire leurs consommations \u00e9nerg\u00e9tiques<\/strong>. Les objectifs se d\u00e9clinent en deux types :<\/p>\n

\u2022 En valeur relative :<\/strong> r\u00e9duction en pourcentage des consommations par rapport \u00e0 une ann\u00e9e de r\u00e9f\u00e9rence choisie.
\n\u2022 En valeur absolue :<\/strong> atteindre une consommation maximale d\u2019\u00e9nergie par m\u00e8tre carr\u00e9, en fonction de la typologie du b\u00e2timent.<\/p>\n

Les consommations doivent \u00eatre d\u00e9clar\u00e9es sur la plateforme OPERAT<\/a> de l’ADEME qui calcule alors les objectifs.<\/p>\n

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D\u00e9cret BACS : Objectifs et Exigences<\/span><\/h2>\n

Le D\u00e9cret BACS<\/a> impose l\u2019installation de syst\u00e8mes de mesure et de suivi des consommations \u00e9nerg\u00e9tiques par usage et par zone fonctionnelle<\/strong>, combin\u00e9s \u00e0 des syst\u00e8mes de pilotage des \u00e9quipements (GTB) \u00e0 minima de classe C. Le d\u00e9cret s\u2019applique \u00e0 tous les b\u00e2timents tertiaires dont les syst\u00e8mes de chauffage, ventilation, et climatisation (CVC) d\u00e9passent une puissance nominale totale de 70 kW.<\/p>\n

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Smart Impulse : Une solution innovante pour la conformit\u00e9<\/span><\/h2>\n

Smart Impulse a d\u00e9velopp\u00e9 une technologie de comptage<\/a><\/span> innovante qui permet de r\u00e9pondre aux exigences des d\u00e9crets BACS et Tertiaire en offrant une granularit\u00e9 fine des donn\u00e9es \u00e9nerg\u00e9tiques, tout en simplifiant le processus de suivi<\/strong>. Le compteur Smart X est capable de mesurer les consommations par usage sans n\u00e9cessiter l\u2019installation de nombreux sous-compteurs,<\/strong> ce qui r\u00e9duit les co\u00fbts d\u2019installation et de maintenance tout en garantissant une haute pr\u00e9cision des donn\u00e9es.<\/p>\n

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En moyenne, Smart Impulse divise par dix le nombre de compteurs n\u00e9cessaires par rapport aux solutions traditionnelles, tout en garantissant un taux de qualit\u00e9 des donn\u00e9es de 99,9%.<\/strong><\/p>\n

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Visionnez la video : Sous-comptage vs NILM, test comparatif Enezen<\/strong><\/span><\/h2>\n

\"nilm<\/a><\/p>\n

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Cette capacit\u00e9 de la technologie Smart Impulse \u00e0 identifier les consommations par usage permet de simplifier consid\u00e9rablement les plans de comptage par zone et par usage qui sont n\u00e9cessaires pour r\u00e9pondre \u00e0 la r\u00e9glementation comme nous allons le voir.<\/p>\n

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L\u2019un des atouts majeurs de Smart Impulse est de fournir de donn\u00e9es \u00e9nerg\u00e9tiques par usage. Il est important de noter que la pr\u00e9cision des donn\u00e9es collect\u00e9es permet non seulement de r\u00e9pondre aux exigences des r\u00e9glementations en vigueur, mais aussi de cr\u00e9er un v\u00e9ritable levier de performance pour l\u2019ensemble des parties prenantes.<\/strong><\/p>\n

Ces donn\u00e9es fournissent une vision compl\u00e8te et d\u00e9taill\u00e9e des consommations des \u00e9quipements \u00e9lectriques du b\u00e2timent (informatique, \u00e9clairage, CVC\u2026), permettant ainsi d\u2019ajuster les strat\u00e9gies \u00e9nerg\u00e9tiques en fonction des besoins r\u00e9els des occupants.<\/p>\n

En outre, gr\u00e2ce \u00e0 la d\u00e9tection des d\u00e9rives de consommation, il devient possible de mettre en place des actions correctives avant que ces derni\u00e8res ne se traduisent par des co\u00fbts \u00e9nerg\u00e9tiques suppl\u00e9mentaires.<\/p>\n

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Zones et usages \u00e0 mesurer pour le plan de comptage D\u00e9crets BACS et le plan de comptage D\u00e9cret Tertiaire<\/span><\/h2>\n

Le plan de comptage doit \u00eatre con\u00e7u pour r\u00e9pondre sp\u00e9cifiquement aux exigences des d\u00e9crets BACS et Tertiaire, en tenant compte des zones et usages sp\u00e9cifiques \u00e0 mesurer.<\/p>\n

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Plan de comptage D\u00e9cret Tertiaire<\/span><\/h3>\n

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1. Activit\u00e9s ou process non tertiaires :<\/strong><\/p>\n

Il est n\u00e9cessaire d’isoler et de mesurer les zones ou processus qui ne sont pas li\u00e9s \u00e0 l\u2019activit\u00e9 tertiaire. Cela permet de s’assurer que seules les consommations pertinentes sont d\u00e9clar\u00e9es.<\/p>\n

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2. EFA (Entit\u00e9 Fonctionnelle Assujettie) :<\/strong><\/p>\n

Chaque EFA doit \u00eatre mesur\u00e9e et d\u00e9clar\u00e9e annuellement dans OPERAT. Une EFA correspond \u00e0 un local exploit\u00e9 par une entit\u00e9 juridique, pouvant \u00eatre un site, un b\u00e2timent ou une partie de b\u00e2timent. Plusieurs EFA peuvent \u00eatre cr\u00e9\u00e9es au sein d\u2019un m\u00eame b\u00e2timent si celui-ci abrite plusieurs activit\u00e9s distinctes.<\/p>\n

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3. Parties communes des b\u00e2timents de bureaux :<\/strong><\/p>\n

Les consommations des espaces communs doivent \u00eatre mesur\u00e9s pour les r\u00e9partir entre les diff\u00e9rents occupants du b\u00e2timent.<\/p>\n

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4. Consommation des bornes IRVE :<\/strong><\/p>\n

Les consommations des bornes de recharge pour v\u00e9hicules \u00e9lectriques doivent \u00eatre mesur\u00e9es s\u00e9par\u00e9ment et peuvent \u00eatre d\u00e9duites de la consommation totale utilis\u00e9e pour le suivi du D\u00e9cret Tertiaire.<\/p>\n

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5. Consommation de chauffage et de refroidissement :<\/strong><\/p>\n

Il est recommand\u00e9 dans le d\u00e9cret de mesurer ces consommations pour moduler les consommations en fonction des conditions climatiques et obtenir une image pr\u00e9cise des performances \u00e9nerg\u00e9tiques.<\/p>\n

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Plan de comptage D\u00e9cret BACS\u00a0<\/span><\/h3>\n

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1. Zone Fonctionnelle :<\/strong><\/p>\n

Le d\u00e9cret BACS impose une mesure et un suivi \u00e9nerg\u00e9tique par usage et par zone fonctionnelle, d\u00e9finie comme une zone o\u00f9 l’usage est homog\u00e8ne (par exemple : une zone de bureau, une caf\u00e9t\u00e9ria ou une zone de stationnement…)<\/p>\n

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2. Consommation des activit\u00e9s ou process non tertiaires :<\/strong><\/p>\n

Comme pour le d\u00e9cret Tertiaire, il est n\u00e9cessaire d’isoler les consommations des activit\u00e9s ou processus non tertiaires pour les distinguer des usages soumis aux exigences du d\u00e9cret BACS.<\/p>\n

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3. Production locale d’\u00e9lectricit\u00e9 :<\/strong><\/p>\n

Toute production locale d’\u00e9lectricit\u00e9, telle que les panneaux solaires ou les g\u00e9n\u00e9rateurs sur site, doit \u00eatre mesur\u00e9e.
\nPour \u00eatre conforme au D\u00e9cret BACS, il suffit d\u2019installer un capteur Smart X par zone fonctionnelle, ce qui permet d\u2019obtenir une vision par usage et par zone fonctionnelle et donc de se mettre en conformit\u00e9 facilement sur le plan de comptage \u00e9lectrique.<\/p>\n

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Pour les b\u00e2timents d\u00e9j\u00e0 \u00e9quip\u00e9s d\u2019une GTB a minima de Classe C pour la r\u00e9gulation, ou qui ne n\u00e9cessitent quelques \u00e9volutions pour que la GTB soit classe C, compl\u00e9ter la r\u00e9gulation avec la solution non-intrusive Smart Impulse est une fa\u00e7on tr\u00e8s simple de se conformer \u00e0 la r\u00e9glementation.<\/p>\n

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Les \u00e9tapes pour r\u00e9pondre aux enjeux r\u00e9glementaires<\/span><\/h2>\n

Pour \u00e9tablir un plan de comptage pour le D\u00e9cret BACS et un plan de comptage pour le D\u00e9cret Tertiaire efficaces, Smart Impulse recommande de suivre une m\u00e9thodologie en six \u00e9tapes :<\/p>\n

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1. D\u00e9finir l’objectif :<\/strong> Clarifier les objectifs du plan de comptage en lien avec la conformit\u00e9 r\u00e9glementaire.<\/p>\n

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2. \u00c9tudier le p\u00e9rim\u00e8tre :<\/strong> Identifier les zones et usages \u00e9nerg\u00e9tiques significatifs \u00e0 suivre, en tenant compte des obligations sp\u00e9cifiques aux d\u00e9crets BACS et Tertiaire.<\/p>\n

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3. R\u00e9aliser une \u00e9tude documentaire :<\/strong> Analyser les sch\u00e9mas \u00e9lectriques et les plans du b\u00e2timent pour d\u00e9terminer les points de mesure n\u00e9cessaires.<\/p>\n

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4. Effectuer une visite sur site :<\/strong> Valider les hypoth\u00e8ses et ajuster le plan de comptage en fonction des r\u00e9alit\u00e9s terrain.<\/p>\n

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5. Installer les solutions de suivi :<\/strong> Mettre en place les compteurs Smart X et les autres \u00e9quipements n\u00e9cessaires pour le suivi \u00e9nerg\u00e9tique.<\/p>\n

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6. Analyser les r\u00e9sultats et ajuster :<\/strong> Surveiller les consommations, d\u00e9tecter les anomalies, et ajuster les strat\u00e9gies \u00e9nerg\u00e9tiques en fonction des donn\u00e9es collect\u00e9es.<\/p>\n

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Une bonne strat\u00e9gie de comptage est une des cl\u00e9s pour non seulement atteindre la conformit\u00e9, mais aussi pour maximiser l\u2019efficacit\u00e9 \u00e9nerg\u00e9tique et r\u00e9duire les co\u00fbts.<\/p>\n

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Identifier les p\u00e9rim\u00e8tres responsabilit\u00e9s : un point cl\u00e9 du plan de comptage<\/span><\/h3>\n

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L\u2019un des aspects les plus d\u00e9licats dans la mise en conformit\u00e9 avec les d\u00e9crets BACS et Tertiaire est la r\u00e9partition des responsabilit\u00e9s entre les occupants et le bailleur du b\u00e2timent. Les donn\u00e9es \u00e9nerg\u00e9tiques d\u00e9taill\u00e9es par usage constituent une base commune de dialogue. Cela permet d\u2019identifier clairement les responsabilit\u00e9s respectives en mati\u00e8re de comportement (utilisation des \u00e9quipements, gestion quotidienne) et de travaux de r\u00e9novation (am\u00e9lioration des syst\u00e8mes techniques par exemple).<\/p>\n

Ce dialogue structur\u00e9 est essentiel pour \u00e9laborer un plan d\u2019actions concert\u00e9 visant \u00e0 atteindre les objectifs de conformit\u00e9 dans les meilleures conditions possibles. En utilisant les donn\u00e9es collect\u00e9es, les diff\u00e9rentes parties peuvent d\u00e9finir des priorit\u00e9s, optimiser le pilotage des \u00e9quipements, rationnaliser les usages, \u00e9tablir des budgets et planifier des interventions de mani\u00e8re coordonn\u00e9e, garantissant ainsi une gestion \u00e9nerg\u00e9tique optimis\u00e9e, une conformit\u00e9 durable et une relation gagnant-gagnant entre les parties-prenantes.<\/p>\n

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Exemples pratiques d\u2019application des plans de comptage<\/span><\/h3>\n

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Pour illustrer comment les plans de comptage Smart Impulse sont mis en \u0153uvre pour r\u00e9pondre aux exigences des d\u00e9crets BACS et Tertiaire, examinons deux \u00e9tudes de cas r\u00e9elles.<\/p>\n

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\u00c9tude de Cas 1 : B\u00e2timent de bureaux monolocataire<\/strong><\/p>\n

\"plan<\/p>\n